Search for: "Largy"
Results 1 - 20
of 39
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
14 Nov 2009, 3:50 am
Les aides à la presse française sont élargies aux sites web de presse : décret n° 2009-1379 du 11 novembre 2009 crée le Fonds d'aide au développement des services de presse en ligne (JORF n° 263 13 novembre 2009 p. 19655 texte n° 25). [read post]
28 Jun 2018, 9:00 pm
Avec son mémoire de recours, la Demanderesse avait soumis une seule requête, dans laquelle la revendication 1 avait été élargie par rapport à la requête rejetée par la division d'examen. [read post]
28 Jun 2016, 9:00 pm
Dans la convocation à la procédure orale, la division d'opposition apparaissait comme ayant été élargie à 4 membres. [read post]
8 Feb 2012, 4:24 am
Les rapports 2003 à 2008 de feu le Comité du Service public de la diffusion du droit par l'Internet (Comité SPDDI, élargi et devenu le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative, COEPIA) contenaient les informations sur les licenciés Legifrance (en fin de fichier PDF). [read post]
8 May 2019, 11:44 am
Définition élargie La définition de ce qui peut constituer une marque de commerce sera passablement élargie afin de permettre la protection des marques non traditionnelles suivantes : odeurs, hologrammes, images en mouvement, couleurs, saveurs, textures, méthodes d’emballage de produits, positionnement d’un signe, objets en trois dimensions, etc. [read post]
8 May 2019, 11:44 am
Définition élargie La définition de ce qui peut constituer une marque de commerce sera passablement élargie afin de permettre la protection des marques non traditionnelles suivantes : odeurs, hologrammes, images en mouvement, couleurs, saveurs, textures, méthodes d’emballage de produits, positionnement d’un signe, objets en trois dimensions, etc. [read post]
1 Jun 2010, 11:47 pm
La CNCPI défend maintenant un "paquet rapprochement" combinant : interprofessionnalité capitalistique, par exemple par le biais de SPFPL (sociétés de participation financière de professions libérales) double exercice professionnel (possibilité pour une personne d'exercer les deux professions) passerelle élargie (pour l'accès la profession d'avocats), notamment aux personnes qualifiées mandataires… [read post]
30 Dec 2009, 9:00 pm
En 2010, des changements majeurs sont prévus : un nouveau président pour l'OEB (désigné normalement en février), de nouvelles règles entrant en vigueur en avril (instituant notamment des délais pour déposer des demandes divisionnaires et une obligation de réponse au rapport de recherche européenne élargi ou au rapport de recherche internationale établi par l'OEB). [read post]
23 Mar 2014, 10:00 pm
On en peut donc pas spéculer sur les caractéristiques qui pourraient être omises après réflexion s'il n'existe pas de divulgation implicite ou explicite de l'objet élargi. [read post]
22 Oct 2012, 6:26 am
Adoptée depuis 1977, la loi a élargi sa définition de «américain» pour y inclure les sociétés étrangères qui se mettent sur la liste des bourses américaines, vendent des titres dans le pays ou font des affaires aux USA. [read post]
8 Jul 2018, 4:00 am
Elle s’est alors limitée à évaluer la capacité du père à s’occuper de X et a tenu compte de la famille élargie, et ce, sans s’interroger sur les capacités de la mère ou sa famille élargie. [read post]
7 Nov 2013, 9:00 pm
En revanche, la R.62 et la R.70(2) ne s'appliqueront pas: la nouvelle recherche ne sera pas sous la forme d'une recherche élargie accompagnée d'un avis, et ne fera pas courir un délai pour déclarer le maintien de la demande. [read post]
18 Jun 2018, 4:00 am
Vous envisagez peut-être un retour aux sources, ce qui leur permettra de côtoyer leur famille élargie et d’en savoir plus sur leurs origines. [read post]
7 Apr 2009, 10:56 am
Voici quelques points à remarquer :- L'éventail des visas qui peuvent être requis devant le Consul de Panama est élargi: les visas de tourisme, de marin, de rentier, de retraité, d'étudiants. - Une demande de visa formulée par l'intéressé se… [read post]
4 Dec 2009, 9:18 am
Bechtel connaît parfaitement les besoins de la construction navale militaire américaine, car il ne faudra pas oublier qu’un canal élargi servira aussi aux grands bâtiments de guerre américains qui ne peuvent pas en ce moment traverser la voie d’eau. [read post]
25 Oct 2010, 12:03 am
La Chambre (élargie à 5 membres) n'est pas du même avis. [read post]
20 Oct 2013, 9:00 pm
Une possibilité lorsqu'un domaine est élargi par rapport au domaine décrit dans la priorité serait d'individualiser explicitement les différentes alternatives dans la revendication, mais on peut imaginer qu'une revendication principale du type "10-15 ou 15-20 ou 20-25" pourrait s'attirer quelques objections de clarté ou de concision. [read post]
5 Oct 2011, 9:00 pm
Si la demande en redélivrance est déposée dans les deux années qui suivent la date de délivrance, les revendications peuvent être élargies. [read post]
2 Oct 2010, 6:00 am
Un aspect très important qu'il ne faudrait pas négliger est que les fondateurs ont des compétences élargies lorsque la société n'a pas émis d'actions. [read post]
3 Oct 2011, 9:00 pm
Comme dans la procédure ex parte, il n’y a pas de Discovery, et les revendications ne peuvent être élargies. [read post]
